Présentation de la DSN (Déclaration Sociale Nominative)
- Principes généraux
- Objectifs périmètre des déclarations intégrées à la DSN
- Circuit des données
- Information du salarié
Principes généraux concernant le fichier DSN
- Différentes natures de déclarations
- Types de déclarations
- Principales structures présentes dans tous les fichiers DSN
Les DSN événementielles
- Arrêt de travail
- Reprise suite à arrêt de travail
- Fin de contrat de travail
La DSN mensuelle
- Données contractuelles
- Eléments concernant la déclaration URSSAF
- Eléments concernant les déclarations aux organismes de retraite et de prévoyance
- Structures pour alimenter l'historique Pôle emploi
- Brut rétabli pour le versement des indemnités journalières
- Données fiscales
Les points de contrôle incontournables
- Identifier les éléments à fiabiliser avec les états de paie
- Mise en place d'un tableau de suivi et de contrôle
- Paramétrage de l'outil de paie avec la DSN